LE CREATEUR FRANCAIS société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3388802
Date de dépôt :
27/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2015
Présentation de la marque LE CREATEUR FRANÇAIS
Déposée le 27 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CREATEUR FRANCAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE CREATEUR FRANÇAIS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CREATEUR FRANCAIS domicilié(e) 17, Route de Strasbourg,67117 FURDENHEIM - 67117 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 551 781 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CREATEUR FRANÇAIS est expirée depuis le 27 octobre 2015.
LE CREATEUR FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : ART ET ALORS…
LE CREATEUR FRANCAIS société à responsabilité limitée - 17, Route de Strasbourg,67117 FURDENHEIM - 67117 - France - SIREN 437551781
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-20
Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48
Appareils d'éclairage, lampes d'éclairage, lampadaires, plafonniers, colonnes lumineuses, appliques d'éclairage, lustres, guirlandes lumineuses, abats-jour, verres de lampe, ampoules d'éclairage. Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires de salles de bains et de cuisine, baignoires, cabines de douche, cuvettes de toilette, lavabos, robinets, fontaines. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux ; vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs (en métaux précieux), étuis à cigarettes (en métaux précieux), fume-cigarettes (en métaux précieux), boîtes en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, poudriers en métaux précieux ; boutons et poignées de placards et de portes en métaux précieux, patères et porte-serviettes en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, panneaux en verre (non métalliques) destinés à agencer des intérieurs. Meubles, glaces (miroirs), cadres, verres argentés (miroiterie), tables, tables basses, chaises, plaques de verre pour miroir, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni électriques, ni en plaqué), verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie à savoir : cache-pot non en papier, figurines en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, flacons non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, boutons et poignées de placards et de portes non en métaux précieux, patères et portes-serviettes non en métaux précieux ; assiettes non en métaux précieux, ballons de verre (récipients), bols, bouchons de verre, bouteilles, carafes, dessous de carafe (non en papier et autre que linge de table), porte-carte de menu, coupes à fruits, portes-couteaux pour la table, sucriers, salières, poivriers de table non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, verres à boire, vaisselle non en métaux précieux ; objets d'art en verre, boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, boules de verre, chandeliers non en métaux précieux, pots à fleur, vases, statues de verre, porte-serviettes non en métaux précieux et porte-savons, étagères en verre.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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